Chers membres,
Nous espérons que vous vous portez bien pendant cette période difficile.
Au début du mois de mai, vous recevrez le renouvellement de votre police d’assurance du programme d’assurance responsabilité de la SCP/CSPP[1] pour l’année 2022-2023, directement du courtier du programme, BMS. Si vous souhaitez participer au programme pour la première fois ou si vous n’avez pas reçu votre avis de renouvellement, veuillez communiquer avec BMS à psy.insurance@bmsgroup.com. Notez que la police se renouvelle le 1er juin 2022.
Vous constaterez que votre prime d’assurance responsabilité professionnelle a augmenté cette année. Il s’agit d’un effet direct de l’inflation et de l’utilisation de la police; des millions de dollars de frais de réclamation ont été payés dans le cadre du programme afin de défendre et protéger les membres assurés.
La prime demandée cette année est justifiée par une analyse actuarielle et a été négociée pour maintenir l’augmentation au montant le plus bas acceptable par l’assureur pour renouveler la police. Puisque les coûts associés aux réclamations présentées dans le cadre du programme sont principalement des frais juridiques, l’assureur entreprendra également un examen et une vérification des fournisseurs de services juridiques utilisés dans le cadre du programme, dans le but de s’assurer que le programme fonctionne le plus efficacement possible tout en continuant à offrir une représentation et une défense juridiques de qualité supérieure aux membres assurés. Avec plus de 12 000 membres participants, le programme de la SCP/CSPP est le plus important programme offert aux psychologues et aux associés en psychologie au Canada et ne s’adresse qu’à la profession de psychologue. La SCP et le CSPP travaillent en étroite collaboration avec BMS pour s’assurer d’avoir une compréhension vaste et approfondie des besoins en assurance de la profession et du paysage de la pratique. En tant que directrice du programme d’assurance pour les psychologues, la SCP travaille avec diligence et promptitude avec les membres chaque fois qu’ils lui adressent une question sur le programme et sa couverture, en plus de défendre les intérêts des membres assurés, même pendant le processus de réclamation si nécessaire. De plus, la SCP et le CSPP collaborent avec BMS à la préparation et à l’organisation de webinaires sur la pratique et sur les assurances à l’intention des membres, ainsi qu’à l’administration de bourses de recherche et de développement du leadership pour les étudiants.
Protection offerte par l’assurance responsabilité professionnelle en 2022-2023
Dans le cadre de la police du programme de la SCP/CSPP que vous souscrivez, vous serez indemnisé jusqu’à concurrence de 10 millions de dollars par an au titre de la responsabilité civile pour les pertes résultant de toute réclamation assurée découlant de l’exécution ou de la non-exécution de vos services professionnels.
Un autre élément important de la couverture de la police concerne les frais juridiques à payer lorsqu’une plainte est déposée auprès d’un organisme de réglementation. Ainsi, les membres peuvent avoir accès à un maximum de 300 000 $ par année pour payer les frais de défense associés à l’obligation de comparaître devant un organisme de réglementation (ordre professionnel). Il s’agit d’une protection essentielle, car plus de 80 % des réclamations traitées par le programme de la SCP/CSPP au cours d’une année donnée concernent des plaintes déposées devant un ordre professionnel. Les frais de défense juridique peuvent aller de quelques dizaines à des centaines de milliers de dollars. Un examen de l’historique des demandes d’indemnisation des participants au programme de la SCP/CSPP indique qu’un membre assuré sur 50 fera l’objet d’une demande d’indemnisation au titre de la responsabilité professionnelle au cours d’une année donnée.
Les psychologues qui sont membres de la SCP et d’une association provinciale/territoriale participante continueront à bénéficier d’une réduction de leurs primes. N’hésitez pas à communiquer avec BMS au 1-855-318-6038 ou à psy.insurance@bmsgroup.com si vous avez des questions au sujet de la police. N’hésitez pas non plus à communiquer avec la SCP, en sa qualité de gestionnaire du programme pour le compte de la SCP et des associations provinciales et territoriales du CSPP, si vous avez des questions, en écrivant à executiveoffice@cpa.ca (veuillez inscrire « PLI program » dans la ligne d’objet de votre courriel).
Nous vous remercions de votre participation à ce programme et de la confiance que vous accordez aux associations de psychologues du Canada.
Prenez soin de vous.
[1] Le programme de la SCP/CSPP est offert aux membres de la SCP ainsi qu’aux membres des associations provinciales et territoriales de psychologues qui font partie du Conseil des sociétés professionnelles de psychologues (CSPP).