Modification de la composition du conseil d’administration

Message du président, août 2018

Comme la plupart d’entre vous le savent déjà, le conseil d’administration propose un certain nombre de changements à la structure de gouvernance et aux règlements de la SCP. Au cours des six derniers mois, à plusieurs occasions, nous avons donné aux membres la possibilité de donner leur opinion afin de nous assurer que les membres sont bien informés des changements proposés. La description détaillée des modifications proposées, accompagnées de leur justification, a été publiée en mai sur le site Web de la SCP, par le Dr Patrick Baillie, président sortant de la SCP. Le message du Dr Baillie est toujours disponible sur le site Web de la SCP sous forme de vidéo; la transcription de la vidéo est également accessible. Pour veiller à ce que les membres aient la possibilité de poser des questions, demander des précisions et fournir des commentaires, nous avons tenu, le 30 mai, une séance de discussion virtuelle. De plus, à l’occasion de l’International Congress of Applied Psychology (ICAP), qui a eu lieu à Montréal en juin, une séance de discussion d’une heure a été organisée à cet effet; comme les membres le savent, la SCP était l’hôte de l’ICAP 2018, et la programmation de la SCP était incorporée à l’événement. L’heure de discussion a donné aux participants l’occasion d’échanger en personne avec le conseil d’administration.

Si vous n’avez pas eu l’occasion de participer à la séance de discussion virtuelle ou à la séance de discussion organisée à l’ICAP, vous aurez la possibilité d’exprimer votre opinion et de poser des questions à la dernière séance de discussion virtuelle, qui aura lieu le 21 septembre à 13 h, heure de l’Est. Je vous encourage fortement à vous inscrire. Vous pouvez nous faire part de votre opinion et poser des questions en tout temps en écrivant ou en envoyant un courriel à l’un ou l’autre des membres du conseil d’administration par l’intermédiaire du siège social de la SCP (executiveoffice@cpa.ca). Pour nous, il est essentiel d’entendre ce que vous avez à dire, car nous voulons nous assurer que tous les points de vue, que vous soyez « pour » ou « contre » les propositions, sont représentés et pris en compte par nous tous, qui avons la possibilité d’exercer notre droit de vote. Après tout, la SCP est notre organisation, et son avenir ne peut être façonné que par nos efforts, nos positions et nos besoins collectifs.

Le vote sur les changements proposés aux règlements se tiendra lors d’une réunion extraordinaire virtuelle, le 19 octobre 2018 de 13 h à 14 h, heure de l’Est. Toutes les informations sur la réunion extraordinaire virtuelle, la marche à suivre pour s’inscrire ainsi que les modifications en tant que telles seront communiquées aux membres 21 jours à l’avance.

En bref, cinq changements sont proposés.

  1. Le premier changement proposé est la création d’un conseil des sections composé des 32 présidents de section et appuyé par une personne du siège social de la SCP qui fera la liaison avec celui-ci. Des fonds seraient débloqués pour s’assurer que le conseil est en mesure de tenir des réunions virtuelles au moins cinq fois par année afin de discuter de toute question et préoccupation nouvelles. Le conseil élirait un président parmi ses membres, qui serait membre du conseil d’administration.

    À ce jour, plusieurs membres appuient cette recommandation. Les personnes qui se sont exprimées ont mentionné que les sections constituent la base de l’association et que toute recommandation qui renforce la participation et la représentation des sections à l’échelle de la gouvernance profitera aux membres.
     

  2. La deuxième modification proposée concerne l’élection du président, qui serait désormais choisi parmi les membres du conseil d’administration par l’intermédiaire d’une mise en candidature du conseil d’administration et d’une élection. Cette modification vise à répondre à deux préoccupations. Premièrement, au cours des 10 dernières années, le poste de président a été élu par acclamation huit fois. En fait, certaines années, la date limite des mises en candidature a dû être prolongée pour trouver un candidat disposé à accepter le poste de président. Deuxièmement, en choisissant le président parmi les membres du conseil d’administration qui ont été élus par les membres, nous nous assurons que le candidat retenu a suffisamment d’expérience et maîtrise bien les questions qui touchent l’organisation, et ce, dès le début de son mandat de président. Cela réduirait la courbe d’apprentissage actuelle.

    Or, la majorité des personnes qui nous ont fait part de leurs commentaires (de 40 à 50 membres, dont d’anciens présidents) ont exprimé leur opposition à cette recommandation. Leur préoccupation centrale vient du fait qu’une telle structure enlève aux membres la possibilité d’avoir leur mot à dire sur le choix du président, et que cela risque de nuire à la participation des membres. Il ne fait aucun doute que la participation des membres est essentielle. Le défi auquel nous sommes confrontés est de maintenir la participation des membres tout en veillant à ce que le président nouvellement élu ait suffisamment d’expérience et maîtrise bien les questions qui touchent l’organisation; en trouvant un équilibre entre ces deux objectifs, nous nous assurons que le nouveau président est bien préparé et capable de se mettre à la tâche rapidement dès son entrée en fonction. Nous pensons également que, avec ce nouveau règlement, la fonction de président suscitera plus d’intérêt chez les membres du conseil d’administration qui sont déjà familiers avec l’association, car nous constatons en ce moment que l’ensemble des membres semblent peu attirés par cette fonction.
     

  3. La troisième modification proposée consiste à réduire le nombre de sièges désignés au conseil d’administration. Dans la structure proposée, le conseil d’administration serait composé de deux présidents (président actuel et président sortant), trois administrateurs représentant les trois piliers de la SCP (science, enseignement et pratique), cinq administrateurs (qui seraient nommés en fonction des compétences requises au conseil d’administration, de la région géographique, du genre, des intérêts relatifs aux sous-disciplines de la psychologie, de la langue, etc.), un membre étudiant et le président du conseil des sections.

    La réponse à cette recommandation a été mitigée. Certains sont d’accord avec l’idée de réserver des sièges à certains groupes de membres (p. ex., praticiens et enseignants au niveau de la maîtrise, membres francophones, etc.), tandis que d’autres croient plus utile de choisir les candidats à l’aide d’une grille axée sur les compétences, qui tient compte des besoins de l’association une année donnée.
     

  4. La quatrième recommandation consiste à créer jusqu’à quatre sièges sans droit de vote pour les associations partenaires, c.-à-d. le Conseil canadien des programmes de psychologie professionnelle (CCPPP), le Conseil canadien des départements de psychologie (CCDP), la Société canadienne pour le cerveau, le comportement et les sciences cognitives (SCCCSC) et le Conseil des sociétés professionnelles de psychologues (CSPP). En ce moment, ces organisations détiennent des sièges désignés avec droit de vote au conseil d’administration, qui sont occupés par un membre choisi par l’organisation partenaire parmi ses propres membres.

    Il s’agit de l’une des recommandations les plus controversées, plusieurs personnes et membres de trois des groupes ayant exprimé une forte opposition à celle-ci. La recommandation découle d’un avis donné au conseil d’administration par trois experts des questions de gouvernance indépendants, qui ont constaté que la structure actuelle du conseil d’administration n’est pas conforme aux pratiques exemplaires en matière de gouvernance des conseils d’administration au chapitre de la gestion des conflits d’intérêts et des relations avec les organisations partenaires. Le conseiller juridique de la SCP a déterminé certains de ces conflits potentiels et, bien que leur gravité varie d’une association partenaire à l’autre, le conseil d’administration a accepté les conseils concernant l’égalité de traitement de ces précieux partenaires. Si des sièges désignés sont réservés aux groupes partenaires, les membres du conseil d’administration ne sont pas élus directement par les membres et ne représentent pas les membres de la SCP. Plus précisément, sur les 72 membres actuels du CCPPP, seulement 16 sont membres de la SCP; sur les quelque 400 membres de la SCCCSC, seulement 132 sont membres de la SCP; et sur les 6 798 membres du CSPP, seuls 1 578 sont membres de la SCP.

    Les personnes qui s’opposent à la deuxième proposition – que le président, qui est un membre du conseil d’administration élu par les membres, soit élu par le conseil d’administration – font valoir que les membres devraient élire directement le président. Cette préoccupation, à savoir que les membres du conseil d’administration devraient être élus par les membres, est compatible, en fait, avec la quatrième recommandation, selon laquelle les sièges avec droit de vote devraient être réservés aux personnes élues par les membres pour représenter leurs intérêts. Dans la structure actuelle du conseil d’administration, qui réserve des sièges avec droit de vote aux partenaires externes, les membres de la SCP ne choisissent pas environ le tiers des sièges au conseil d’administration de la SCP.
     

  5. La recommandation finale consiste à limiter la durée du mandat de tous les postes du conseil d’administration. Plus précisément, le conseil d’administration recommande que les membres du conseil d’administration ne puissent effectuer plus de deux mandats consécutifs de trois ans chacun. Nous garantissons ainsi l’apport régulier de points de vue nouveaux et diversifiés au conseil d’administration, tout en donnant la possibilité au conseil d’administration de tirer parti de toutes les compétences dont il a besoin pour fonctionner de manière optimale. À ce jour, cette recommandation n’a suscité aucune préoccupation.
     

La vidéo enregistrée par le Dr Baillie et la transcription qui l’accompagne fournissent un résumé étoffé de la justification des changements proposés. Je vous encourage à revoir la vidéo ou à lire la transcription si vous n’avez pas encore eu l’occasion de le faire.

La dernière séance de discussion virtuelle approche à grands pas. J’espère que vous prendrez le temps de vous y inscrire et d’y participer. Vos idées et votre point de vue sont importants, tout comme votre vote.

Samuel F. Mikail, Ph. D., C. Psych., ABPP
Président (2018-2019)
Société canadienne de psychologie

 


Message du président, mai 2018

Le 20 avril, la Société canadienne de psychologie (SCP) a envoyé un courriel, au nom de son conseil d’administration, au sujet de l’annulation de la réunion extraordinaire virtuelle qui devait avoir lieu le 25 avril. La réunion avait pour but de discuter des modifications proposées aux règlements administratifs de la SCP, que le conseil d’administration a approuvées, et de voter sur celles-ci. Je vous écris aujourd’hui pour donner suite à cette communication et pour vous informer de la façon dont nous procéderons pour mettre à jour les règlements.

L’une des raisons principales qui ont amené le conseil d’administration à décider d’annuler la réunion extraordinaire vient du grand nombre de commentaires (et de préoccupations) que nous avons reçus, nous signalant que l’information mise à la disposition des membres pour comprendre pourquoi les modifications sont proposées était insuffisante, tout comme le temps alloué pour examiner les changements. Je suis tout à fait disposé à essayer de combler les lacunes et à vous fournir toute l’information dont vous avez besoin; comme vous pourrez le constater, nous avons décidé de revoir l’échéancier, pour consacrer plus de temps à la discussion, permettre d’apporter d’autres révisions et, nous l’espérons, approuver les nouveaux règlements.

Au cours des deux dernières années, le conseil d’administration a procédé à l’examen de sa gouvernance et a fait appel à l’Institut sur la gouvernance, à un spécialiste de la gouvernance très respecté et à un conseiller juridique pour avoir des suggestions. Il a ainsi été mis au fait des « meilleures pratiques » en matière de gouvernance, et a reçu des recommandations susceptibles de le guider s’il décidait de mettre à jour sa composition. La possibilité que les membres du conseil d’administration qui représentent nos organismes partenaires se placent en conflit d’intérêts ou aient des responsabilités fiduciaires conflictuelles était la principale préoccupation exprimée par les experts consultés. Lors du congrès de la SCP de l’année dernière, des membres du conseil d’administration ont rencontré chacun de nos organismes partenaires (le Conseil des sociétés professionnelles de psychologues [CSPP], le Conseil canadien des départements de psychologie [CCDP], le Conseil canadien des programmes de psychologie professionnelle [CCPPP] et la Société canadienne pour le cerveau, le comportement et les sciences cognitives [CSBBCS]); en outre, lors de sa réunion de novembre 2017, le conseil d’administration a tenu une rencontre, dirigée par un animateur, avec les dirigeants de chacun de ces quatre organismes partenaires. La motion visant à ne plus accorder le droit de vote aux sièges réservés aux organismes partenaires au sein du conseil d’administration tient compte des suggestions qui ont été fournies par les experts, et des recommandations issues des consultations et de ces réunions. Le conseil d’administration accorde beaucoup d’importance aux relations de la SCP avec le CSPP, le CCDP, le CCCPP et la CSBBCS, et le modèle proposé maintient la participation et la contribution des représentants de ces organismes lors des réunions du conseil d’administration, mais en excluant les complications signalées dans les rapports des consultants et du conseiller juridique.

Un autre changement important figurant dans les propositions de modifications aux règlements implique l’augmentation du nombre de membres élus à titre d’administrateurs non désignés au conseil d’administration, et, par le fait même, la diminution du nombre de postes désignés. De plus, il est proposé de créer le poste de président du Conseil des sections, nouvellement formé, au sein du conseil d’administration. Cela a fait l’objet de discussions par vidéoconférence avec les actuels présidents de section. À l’époque, le conseil d’administration étudiait la possibilité de se doter de plusieurs administrateurs représentant les sections, mais la façon de structurer les sections en plusieurs sièges ne faisait pas consensus. En fin de compte, le conseil d’administration a décidé de proposer un seul siège réservé aux sections, ce qui laisse encore la possibilité aux membres des sections de proposer leur candidature aux postes d’administrateurs non désignés qui sont ainsi ajoutés. L’intention derrière ces changements est de permettre une participation plus directe des membres et d’avoir des relations plus soutenues avec les sections qui sont, souvent, le point fort de l’engagement des membres avec la SCP. En bref, nous voulons accroître la contribution directe des membres au conseil d’administration, ce qui améliorera la réceptivité du conseil d’administration aux besoins des membres. Le siège réservé au représentant des étudiants demeure.

Par ailleurs, il est proposé que le président soit choisi parmi les membres du conseil d’administration et non parmi les membres. En proposant cela, nous voulons nous assurer que le nouveau président connaît suffisamment les questions fondamentales auxquelles le conseil d’administration est confronté et permettre au conseil d’administration de choisir une personne qui a les compétences nécessaires (p. ex., organisation de réunions, capacité à collaborer et temps requis) pour assumer et comprendre le rôle de président. La limite proposée à la durée du mandat permettrait d’éviter que le président conserve son poste indéfiniment. Bien que certains ont dit craindre que cette façon de faire diminue la démocratie pour le choix du président, rappelons qu’au cours des dix dernières années, huit présidents de l’association ont été élus par acclamation, excluant du processus le vote des membres. De plus, il est important de mentionner qu’en vertu des changements proposés, même si le conseil d’administration nomme le président, tous les membres du conseil d’administration, y compris la personne qui devient le président, sont tout de même élus par les membres. L’élimination du poste de président désigné permet également de créer un siège supplémentaire au conseil d’administration réservé à un administrateur non désigné.

Enfin, je tiens à signaler que nous avons reçu certains commentaires au sujet de la réunion extraordinaire faisant valoir que les différentes modifications proposées devraient être votées individuellement, plutôt que comme une seule proposition. Cette option pose des difficultés car les modifications suggérées sont souvent liées entre elles. Par exemple, si les membres votent en faveur de l’augmentation du nombre de postes d’administrateurs non désignés, mais qu’ils votent ensuite contre la nomination du président par le conseil d’administration, les règlements deviennent incompatibles en ce qui concerne le nombre de membres au conseil d’administration. Et comme les propositions de modifications aux règlements doivent être présentées aux membres au moins 21 jours avant la réunion extraordinaire, il faudrait tenir, pour résoudre les problèmes que pose le résultat du vote, au moins une autre réunion extraordinaire, ce qui déclenchera un processus répétitif qui pourrait devenir interminable. En outre, les propositions de changements à apporter à la structure du conseil d’administration ont été approuvées par le conseil d’administration. À notre avis, à la suite des consultations avec les experts, des réunions avec nos partenaires externes, et de plusieurs jours de discussion et de débat au sein du conseil d’administration, la nouvelle composition proposée et la nouvelle procédure électorale constituent la meilleure voie à suivre pour la SCP.

Vous trouverez ci-dessous un lien conduisant à une vidéo explicative qui a été produite au début du mois d’avril en prévision de la réunion virtuelle du 25 avril. Dans la vidéo, je fais plusieurs références à la rencontre du 25 avril; veuillez ne pas en tenir compte. Comme l’information contenue dans la vidéo est assez dense, nous fournissons également un lien vers le script de la vidéo, ce qui permet une réflexion moins intense sur les modifications proposées aux règlements, ainsi que leur justification. Des liens conduisant aux nouveaux règlements proposés (sous réserve de modifications pendant le processus de consultation), au rapport de l’Institut sur la gouvernance, au résumé de la consultation avec notre spécialiste en gouvernance et au résumé de l’avis que nous a fourni le conseiller financier de Gowlings sont également mis à votre disposition. Veuillez noter que la vidéo et les documents ne sont disponibles qu’en anglais.

En tenant compte de tout ce qui précède, nous avons établi le processus que voici : une vidéoconférence interactive de 90 minutes se tiendra le mercredi 30 mai à 13 h (heure de l’Est), qui sera suivie d’une séance de discussion au congrès de l’ICAP à Montréal en juin, ainsi qu’une autre vidéoconférence interactive de 90 minutes, qui aura lieu le vendredi 21 septembre à 13 h (heure de l’Est). À la suite de la deuxième vidéoconférence, le conseil d’administration produira une dernière série de propositions de modifications aux règlements, qui sera votée lors d’une réunion extraordinaire virtuelle, prévue pour le moment le vendredi 19 octobre de 13 h à 14 h (heure de l’Est).

Nos règlements actuels ne permettent pas le vote par anticipation pour autre chose que pour les élections. En conséquence, il ne sera permis de voter qu’à l’occasion de cette réunion extraordinaire. Nous reconnaissons que beaucoup de gens faisaient face à des conflits d’horaire les empêchant de participer à la réunion virtuelle du 25 avril en raison de l’avis de convocation à la réunion relativement court. Nous espérons que, en étant informé à l’avance de la réunion virtuelle du 19 octobre, vous pourrez surmonter cette difficulté. Nous avons également demandé au conseiller juridique des conseils sur l’utilisation du vote par procuration ou d’autres mécanismes de scrutin.

Veuillez vous inscrire à la vidéoconférence interactive prévue pour le mercredi 30 mai à 13 h (heure de l’Est). Une fois inscrit, vous recevrez un lien unique pour vous joindre à la vidéoconférence.

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet du contexte des modifications, des modifications elles-mêmes ou du processus d’approbation éventuelle par les membres, veuillez m’en faire part. Vous pouvez me joindre à executiveoffice@cpa.ca.

Je vous remercie de votre engagement continu à ce processus important.

Patrick Baillie, Ph. D., LL.B.
Président (2017-2018)
Société canadienne de psychologie